Editeur 

Fondation de France pour le compte de la Fondation de Fier de nos quartiers

40 avenue Hoche, 75008 Paris

Téléphone : 01 44 21 31 00

Fax : 01 44 21 31 01


Siège administratif de la Fondation Fier de nos quartiers : Place du 14 juillet 17000 la rochelle

Email : contact@fierdenosquartiers.fr


Directeur de la publication 

Mme Axelle Davezac, Directrice Générale de la Fondation de France


Responsable de la rédaction

Toucheron Philippe President

Hébergement

IONOS SARL
7, place de la Gare - BP 70109
57201 SARREGUEMINES
E-mail : confidentialite@ionos.fr


Réalisation du site 

Jim Seymour

15 mail Albert jacquard 94600 Choisy-le-roi

0621102168

E-mail : j.seymour@clikandcom.Fr


Propriété intellectuelle

Le présent site et chacun des éléments qui le compose sont la propriété exclusive de la Fondation Fier de nos quartiers ou de tiers qui lui ont concédé une autorisation d’utilisation. 

L’ensemble de ce site est soumis aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle et, à ce titre, est protégé contre toute utilisation non autorisée par la loi.

La reproduction, sur un support papier ou informatique, de tout ou partie du site est autorisée sous réserve qu'elle soit strictement réservée à un usage personnel, excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'informations, et qu'elle soit conforme aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

À l'exception de la disposition ci-dessus, toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, sans avoir obtenu l'autorisation préalable de la Fondation Fier de nos quartiers, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

Les marques et logos figurant sur le présent site sont déposés par la Fondation Fier de nos quartiers ou par des tiers. Leur reproduction ou utilisation, de quelque sorte, est interdite sous peine de poursuites pénales et civiles.


Liens hypertextes 

Le présent site comporte des liens hypertextes établis en directions d’autres sites qui n’ont pas été développés par la Fondation Fier de nos quartiers. Ces liens hypertextes ne sauraient engager la responsabilité de la Fondation Fier de nos quartiers, notamment s'agissant du contenu de ces sites.

Tout lien vers le présent site doit faire l’objet d’une autorisation expresse et préalable de la Fondation Fier de nos quartiers, laquelle se réserve la possibilité de faire supprimer ce lien à tout moment.


Confidentialité des courriers électroniques

La Fondation Fier de nos quartiers informe les utilisateurs que : 

  • Le secret des correspondances transmises par le réseau Internet n'est pas garanti.

  • Les courriers électroniques sont conservés sur support informatique le temps pour la Fondation Fier de nos quartiers de fournir une réponse. 


Droit applicable en cas de litige

Le présent site est soumis à la loi française.



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La Fondation soutient des projets, d’intérêt général émanant de structures à but non lucratif œuvrant sur ou pour les quartiers

Fondation fier de nos quartiers - Tous droits réservés © 2024, Mentions Légales

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